- règle coutumière
- обычная правовая норма, норма обычного права, правовой обычай
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Regle de droit — Règle de droit La règle de droit ou droit objectif est « la norme juridiquement obligatoire, quelle que soit sa source (règle légale, coutumière), son degré de généralité (règle générale, règle spéciale), sa portée (règle absolue, rigide,… … Wikipédia en Français
Règle juridique — Règle de droit La règle de droit ou droit objectif est « la norme juridiquement obligatoire, quelle que soit sa source (règle légale, coutumière), son degré de généralité (règle générale, règle spéciale), sa portée (règle absolue, rigide,… … Wikipédia en Français
Regle de saint Francois — Règle de saint François Il n est pas bon de dire la règle de Saint François d Assise mais les règles de Saint François d Assise car il y en a eu plusieurs dont certaines sont définitivement perdues. Une seule cependant peut réellement avoir le… … Wikipédia en Français
Règle de Saint François — Il n est pas bon de dire la règle de Saint François d Assise mais les règles de Saint François d Assise car il y en a eu plusieurs dont certaines sont définitivement perdues. Une seule cependant peut réellement avoir le titre canonique de Règle.… … Wikipédia en Français
Règle de saint françois — Il n est pas bon de dire la règle de Saint François d Assise mais les règles de Saint François d Assise car il y en a eu plusieurs dont certaines sont définitivement perdues. Une seule cependant peut réellement avoir le titre canonique de Règle.… … Wikipédia en Français
Règle de droit — La règle de droit ou droit objectif est « la norme juridiquement obligatoire, quelle que soit sa source (règle légale, coutumière), son degré de généralité (règle générale, règle spéciale), sa portée (règle absolue, rigide,… … Wikipédia en Français
Règle de saint François — Il n est pas bon de dire la règle de Saint François d Assise mais les règles de Saint François d Assise car il y en a eu plusieurs dont certaines sont définitivement perdues. Une seule cependant peut réellement avoir le titre canonique de Règle.… … Wikipédia en Français
Aire coutumière Djubéa-Kaponé — Djubéa Kaponé est une aire coutumière de la Nouvelle Calédonie. Elle correspond à l extrémité sud de la Grande Terre et à l île des Pins, et comprend les communes de Nouméa, même si le chef lieu du Territoire ne contient aucune tribu, de Dumbéa,… … Wikipédia en Français
COUTUMIER (DROIT) — Il est usuel, chez les juristes du continent européen, d’approcher la notion de droit coutumier en l’opposant au droit écrit ou plus précisément, au droit législatif. On ne saurait se satisfaire d’une telle conception négative et résiduaire. Ce… … Encyclopédie Universelle
HINDOU (DROIT TRADITIONNEL) — Le sanskrit n’a pas de mot qui corresponde exactement à notre mot « droit » dans l’acception où l’on prend ce terme quand on parle de droit français, de droit anglais, etc.; c’est à dire un mot pour désigner l’ensemble des règles qui fixent… … Encyclopédie Universelle
DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… … Encyclopédie Universelle